SAGEFONCIER
Présentation de la marque SAGEFONCIER
Déposée le 11 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SAGEVIE générale d'assurance sur la vie régie par le code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGEFONCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAGEFONCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGEFONCIER est expirée depuis le 11 février 2002.
SAGEVIE générale d'assurance sur la vie régie par le code des assurances a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07